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Statuts FFRS 2015 2015-11-28 Télécharger Aperçu Statuts FFRS adoptés à l'occasion de l'Assemblée Générale du 28 novembre 2015 451.76 kb 1204 01-12-2015
Règlement Sportif FFRS 2016 2016 Télécharger Aperçu Règlement Sportif FFRS 2016 626.71 kb 1302 08-08-2016
Règlement médical 2011 2011 Télécharger Aperçu Règlement médical adopté en 2011 557.94 kb 546 09-09-2015
Réglement intérieur FFRS 2015 2015-11-28 Télécharger Aperçu Réglement intérieur FFRS adopté lors de l'Assemblée Générale du 28 novembre 2015 449.07 kb 932 01-12-2015
Réglement financier FFRS 2015 2015-11-28 Télécharger Aperçu Réglement financier adopté à l'occasion de l'assemblée Générale du 28 novembre 2015 432.30 kb 421 01-12-2015
Règlement disciplinaire dopage 2011 2011 Télécharger Aperçu Règlement disciplinaire dopage adopté en 2011 715.67 kb 210 09-09-2015
Règlement Disciplinaire Annexe Adopté 2016 Télécharger Aperçu Règlement Disciplinaire Annexe Adopté 2016 343.61 kb 75 14-12-2016
Règlement Disciplinaire Adopté 2016 Télécharger Aperçu Règlement Disciplinaire Adopté 2016 394.38 kb 112 14-12-2016
Agrément Journal Officiel 2004-08-03 2004-08-03 Télécharger Aperçu Depuis une ordonnance du 23 juillet 2015, le système des agréments jeunesse et sports des associations sportives a été modifié. Dès lors qu’une association sportive est affiliée à une fédération sportive agréée par l’Etat, l’affiliation vaut agrément (art. L. 121-4 du code du sport). 27.88 kb 329 10-11-2015